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Marques déposées par Michel Dr FREY
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DNSAT Diplôme national Supérieur de l'Acupuncture Traditionnelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DNSAT Diplôme national Supérieur de l'Acupuncture Traditionnelle
Michel Dr FREY, Agissant pour le compte de la société "CSNAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683675
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DNSAT Diplôme national Supérieur de l\'Acupuncture Traditionnelle de Michel Dr FREY

Présentation de la marque DNSAT Diplôme national Supérieur de l'Acupuncture Traditionnelle

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2009 par Michel Dr FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DNSAT Diplôme national Supérieur de l'Acupuncture Traditionnelle »

Le déposant est Michel Dr FREY, Agissant pour le compte de la société "CSNAT" en cours de formation domicilié(e) 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Dr FREY domicilié(e) 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Dr FREY a également déposé les autres marques suivantes : DNSMA Diplôme National Supérieur de Médecine Acupuncturale


Michel Dr FREY, Agissant pour le compte de la société "CSNAT" en cours de formation - 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France


Michel Dr FREY - 92 rue de la Victoire - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542842 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.